Conseil Municipal du 23 septembre 1988




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W28 Page 001Séance du 23 septembre 1988 - Registre 137W28 Page 001 - Délibération
137W28 Page 003Campagne de l'A.C.I.F. au profit de la fondation GARCHES. Subvention pour l'aide et soutien aux jeunes souffrant de handicaps moteurs sévères. Décision du Conseil. - Registre 137W28 Page 003 - Délibération
137W28 Page 004Exposé sur l'état d'avancement de la réhabilitation des H.L.M. CHAPPE - Registre 137W28 Page 004 - Délibération
137W28 Page 008Approbation de deux conventions d'occupation de locaux par l'Association de la Croix Rouge - Registre 137W28 Page 008 - Délibération
137W28 Page 010Prime de responsabilité du secrétaire général. Fixation de la date d'attribution - Registre 137W28 Page 010 - Délibération
137W28 Page 011Indemnisation d'un occupant d'un logement de fonction - Registre 137W28 Page 011 - Délibération
137W28 Page 012"Participation de la Commune de Chelles au parrainage du "" Sagittaire "" proposé par l'Association des Villes Marraines de Bâtiments de la Marine Nationale.|-|Remboursement de frais d'organisation des concours et examens au centre de gestion de Seine et Marne. - Registre 137W28 Page 012" - Délibération
137W28 Page 013Personnel communal. Avantages sociaux - Registre 137W28 Page 013 - Délibération
137W28 Page 015Contrats de travail à la piscine et au cabinet du Maire - Registre 137W28 Page 015 - Délibération
137W28 Page 016Attribution d'indemnités kilométriques à Monsieur AJOT Archéologue - Registre 137W28 Page 016 - Délibération
137W28 Page 017Demande de garantie communale d'emprunts contractés par L'O.P.H.L.M. (16.313.400 F et 1.000.000 de francs) pour réhabilitation de la Cité CHAPPE - Registre 137W28 Page 017 - Délibération
137W28 Page 019Décisions modificatives de crédit. Autorisation spéciales. - Registre 137W28 Page 019 - Délibération
137W28 Page 022Exonération de la taxe professionnelle demandée pour les cinémas de Chelles - Registre 137W28 Page 022 - Délibération
137W28 Page 023Comptabilité analytique. Contrat avec la Société Fiduciaire de France. - Registre 137W28 Page 023 - Délibération
137W28 Page 024Garantie d'emprunt de 6.393.700 Francs demandée par le syndicat intercommunal d'assainissement - Registre 137W28 Page 024 - Délibération
137W28 Page 026Fouilles archéologiques. Demande de subvention départementale et régionale. - Registre 137W28 Page 026 - Délibération
137W28 Page 027Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes de l'Ecole des Tournelles. Année 1989|-|Réfection des allées de la Z.A.C. du Mont Chalats. Marché avec l'entreprise SCREG. Décision due poursuivre les travaux - Registre 137W28 Page 027 - Délibération
137W28 Page 028Aménagement d'une allée piétonne rive Sud du canal. Approbation du D.C.E. - Registre 137W28 Page 028 - Délibération
137W28 Page 030Aménagement d'un carrefour avenue E.GUERRY/Rue des Cités. 2ème phase. Approbation du D.C.E - Registre 137W28 Page 030 - Délibération
137W28 Page 031Aménagement d'un parking de 46 places rue du carrefour de Nanteuil - Registre 137W28 Page 031 - Délibération
137W28 Page 032Eclairage public. Programme 1988. 1ère tranche. Approbation du D.C.E. - Registre 137W28 Page 032 - Délibération
137W28 Page 033Boulevard d'Alsace Lorraine - Avenue des Martyrs de Chelles - Registre 137W28 Page 033 - Délibération
137W28 Page 034Reconstruction de la chaussée et des trottoirs boulevard A. Lorraine. Demande de subvention. Programme complémentaire de voirie communale. - Registre 137W28 Page 034 - Délibération
137W28 Page 035Conventions avec diverses entreprises chargées de travaux d'assainissement pour remboursement de prestations assurées dans le cadre de fouilles archéologiques. - Registre 137W28 Page 035 - Délibération
137W28 Page 039Décision de principe de classement des voies du lotissement Fizeau dans le domaine public communal.|-|Convention de contrôle technique Socotec pour l'extension du Centre Culturel. - Registre 137W28 Page 039 - Délibération
137W28 Page 040Acceptation d'une indemnité d'assurance. Bureau de l'ASCC - Registre 137W28 Page 040 - Délibération
137W28 Page 041Acquisition du mètre de ceinture concernant l'Association Ile de France. - Registre 137W28 Page 041 - Délibération
137W28 Page 042Approbation d'une servitude de cour commune et constitution de cette servitude - Registre 137W28 Page 042 - Délibération
137W28 Page 044Révision du P.O.S. Application de la concertation pendant l'élaboration du projet - Registre 137W28 Page 044 - Délibération
137W28 Page 046Révision du SDAU. Mise en place d'un syndicat intercommunal d'étude et de programmation et désignation des représentants du Conseil. - Registre 137W28 Page 046 - Délibération
137W28 Page 052Z.A.C. du PLAIN Champs. Confirmation du pouvoir donné à l'A.F.T.R.P. Pour l'acquisition de parcelles à l'amiable ou par expropriation. - Registre 137W28 Page 052 - Délibération
137W28 Page 054Lotissement du Chemin du Corps de Garde. Zone industrielle. Approbation du dossier de création. - Registre 137W28 Page 054 - Délibération
137W28 Page 056Z.A.C. du Golf. Modification de la décision de création de Z.A.C. - Registre 137W28 Page 056 - Délibération
137W28 Page 057Aménagement d'un jardin public Quai A. Prévost. Approbation de l'A.P.S. (La question est retirée de l'ordre du jour)|-|Demande de subvention au département pour création d'espaces verts publics. Acquisition du Bois des Coudreaux.|-| - Registre 137W28 Page 057 - Délibération
137W28 Page 058Prise en charge de frais téléphoniques du groupe socialiste dans les locaux situés avenue Albert Caillou - Registre 137W28 Page 058 - Délibération
137W28 Page 059Appel suite à jugement en première instance. Réitération du Conseil. - Registre 137W28 Page 059 - Délibération
137W28 Page 060Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal . - Registre 137W28 Page 060 - Délibération
137W28 Page 062Communications diverses - Registre 137W28 Page 062 - Délibération